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Transport Simple:
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Transport Sanitaire:
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L'ambulance, en cas d'urgence ou si une position allongée ou une surveillance constante est médicalement nécessaire
Le transport assis professionnalisé (véhicule sanitaire léger, taxi conventionné ou entreprise de services aux particuliers conventionnée), si l'assuré peut voyager assis mais a besoin d'une assistance pour se déplacer ou pour accomplir les formalités administratives nécessaires Les transports en commun (bus, train, ...) et la voiture particulière sont aussi remboursables sous certaines conditions.
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Service
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Le transport-accompagnement constitue l’activité qui permet à la population
d’identifier le plus notre organisme. Il s’agit d’un service destiné aux
personnes âgées ou en perte d’autonomie qui doivent se déplacer vers les
institutions de santé. AGADA assure le déplacement de ces personnes
qui peuvent également utiliser le service pour aller faire leurs emplettes.
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Les tarifs des transports simples
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Forfait de 40€ dans un rayon de 5km. Puis, le coût est de 1€/km.
Une assistante peut vous accompagner lors du transport, le coût horaire est de 18.00€.
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La prise en charge des transports sanitaires
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L'Asurance Maladie rembourse tout ou partie des frais lorsqu'un assuré, dont l'état de santé le justifie, doit se déplacer pour recevoir des soins, faire des examens ou bien encore lorsqu'il a un rendez-vous fixé par le service médical de l'Assurance Maladie.
Ambulance, véhicule sanitaire léger (VSL), taxi conventionné ou entreprise de services aux particuliers sont les différents moyens de transport dont disposent les malades pour se déplacer.
Mais attention, même dans ces cas précis, le recours à une ambulance, un véhicule sanitaire léger, un taxi conventionné ou autre n'est pas toujours indispensable...
Les modes de transport doivent être adaptés à l'état de santé du patient. Le médecin est le seul à pouvoir juger de la nécessité médicale d'un transport. Il choisit le mode de transport adapté à l'état de santé du malade.
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Les conditions de remboursement
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effectués en ambulance;
effectués pour examen ou traitement en relation avec une ALD exonérante;
liés à une hospitalisation (entrée et sortie de l'établissement);
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2) Les transports avec entente préalable
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les transports en série, au moins quatre pour un même traitement vers un lieu distant de plus de 50 kilomètres (aller) au cours d'une période de deux mois,;
les transports à longue distance, plus de 150 kilomètres (aller),
les transports en avion ou en bateau de ligne régulière.
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3) Les transports pour se rendre à un rendez-vous fixé par l'Assurance Maladie (convocation)
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au service médical de la Caisse primaire d'Assurance Maladie ou de la commission régionale d'invalidité,
chez un expert médical (Le médecin expert est désigné d'un commun accord entre le médecin traitant et le médecin-conseil de la Caisse).
dans un centre d'appareillage ou un fournisseur agréé (en vue d'être équipé de chaussures orthopédiques, d'un appareil de prothèse …),
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La convocation vaut prescription et l'entente préalable est inutile.
En dehors de ces situations, les frais de transport, même prescrits par le médecin, ne sont pas remboursés.
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Les taux de remboursement des transports sanitaires
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En règle générale, les frais de transport sont pris en charge à 65 %.
Dans tous les cas, le remboursement est calculé sur la base de la distance entre le lieu où se trouve le patient et la structure de soins la plus proche pouvant donner les soins appropriés. Dans certains cas, la dispense d'avance de frais est possible.
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